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  1. 1
    Constitution genevoise : sanctionnée par le souverain le 5 février 1794, l'an 3 de l'égalité, modifiée & [et] complétée le 6 d'octobre 1796... ; suivie des Lois et des Edits existans, sanctionnés dès le 12 de décembre 1792... et enrichie d'une table générale & [et] alphabétique des matières
    por Ginebra (Républica)
    Publicado 1798
    “…Ginebra (Républica)…”
    Libro
  2. 2
    Collection des édits civils, revus en 1713, auxquels il n'a pas été dérogé par l'édit de pacification, faite en exécution de l'article VIII du titre XVII de l'édit de pacification
    por Ginebra (República)
    Publicado 1783
    “…Ginebra (República)…”
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    Libro
  3. 3
    Constitution genevoise
    por Ginebra (Républica)
    Publicado 1796
    “…Ginebra (Républica)…”
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    Libro
  4. 4
    Constitution genevoise : sanctionnée par le souverain le 5 février 1794, l'an 3 de l'égalité. Modifiée et complettée, ensuite du voeu exprimé, le 31 août 1795, par un très-grand nombre de citoyens, le 6 octobre 1796, l'an 5 de l'égalité. Précédée de la Déclaration des droits et des devoirs de l'homme social, consacrée par la nation genevoise le 9 juin 1793 l'an 2 de l'égalité
    por Ginebra (Républica)
    Publicado 1796
    “…Ginebra (Républica)…”
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    Libro
  5. 5
    Avis : extrait des registres du Conseil législatif, du mardi 14 juin 1796, l'an 5 de l'Egalité genevoise
    Publicado 1796
    “…Ginebra (Républica)…”
    Libro
  6. 6
    Avis : Le Conseil Legislatif a arrêté que, si le Projet de Constitution est approuvé par le Souverain, el sera réimprimer la Déclaration des Droits et des Devoirs de l'Homme Social .... : [Programme extrait des registres du Conseil législatif, du lundi 5 Septembre 1796, l'an 5 de l'Egalité genevoise]
    Publicado 1796
    “…Ginebra (Républica)…”
    Libro
  7. 7
    Programme : extrait des registres du Conseil législatif, du lundi 19 Septembre 1796, l'an 5 de l'Egalité genevoise
    Publicado 1796
    “…Ginebra (Républica)…”
    Libro
  8. 8
    Avis : extrait des registres du Conseil législatif, du mercredi 5 Octobre 1796, l'an 5 de l'Egalité genevoise
    Publicado 1796
    “…Ginebra (Républica)…”
    Libro
  9. 9
    Adresse du Conseil législatif a ses concitoyens : [Programme n° 74 : extrait des registres du Conseil législatif, du lundi 6 juin 1796, l'an 5 de l'Egalité ]
    Publicado 1796
    “…Ginebra (Républica)…”
    Libro
  10. 10
    Tribunal révolutionnaire : Citoyens révolutionnaires! Le Tribunal que vous avez érigé pour faire justice au peuple ..
    Publicado 1794
    “…Ginebra (Républica). Tribunal révolutionnaire…”
    Libro
  11. 11
    Compte De La Gestion Du Conseil Administratif De La République De Genève; Rendu A L'Assemblée Souveraine Le dimanchi 3 Avril 1796, l'an 5 de l'Egalité Genevoise
    Publicado 1796
    “…Ginebra (República). Conseil des Vingt-Cinq…”
    Libro
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